Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONANGE
S.C. CHATEAU BELAIR-MONANGE, Société civile

Numéro de dépôt :
4035380
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MONANGE de S.C. CHATEAU BELAIR-MONANGE

Présentation de la marque MONANGE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la société S.C. CHATEAU BELAIR-MONANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONANGE »

Le déposant est la société S.C. CHATEAU BELAIR-MONANGE domicilié(e) CHATEAU BELAIR-MONANGE, 1 BELAIR - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 989 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque MONANGE est expirée depuis le 26 septembre 2023.

S.C. CHATEAU BELAIR-MONANGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELAIR MONANGE , (Marque figurative) , CHATEAU BELAIR APpellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU ROC BLANQUANT , PRESAGE , HAUT ROC BLANQUANT , CHATEAU BELAIR MONANGE , ANNONCE , AIR DE BÉLAIR , CHATEAU BELAIR-MONANGE


S.C. CHATEAU BELAIR-MONANGE, Société civile - CHATEAU BELAIR-MONANGE, 1 BELAIR - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 412989956


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Errata de l'enregistrement - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 30 janvier 2014 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°617647 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626393 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.